Conseil Municipal du 23 février 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
251W88 Page 047Séance du 23 Février 2001 - Registre 251W88 Page 047 - Délibération
251W88 Page 051"Enseignement-Mesures de ""cartes scolaires"" du premier degré-Rentrée 2001-Motion - Registre 251W88 Page 051" - Délibération
251W88 Page 053Voirie communale-Programme 2001-1ère tranche-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 053 - Délibération
251W88 Page 054Voirie-Création d'une voie de desserte du quartier 1ére tranche-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 054 - Délibération
251W88 Page 055Aménagement du carrefour des 4 routes et du carrefour des rues Gustave Naste Alexandre Bickart/des sources-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 055 - Délibération
251W88 Page 056Achats/marches-Location-Maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles de Chelles-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 056 - Délibération
251W88 Page 057Direction des nouvelles technologies-Appel d'offres concernant la fourniture de serveurs et d'un dispositif de sauvegarde informatique-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 057 - Délibération
251W88 Page 059Direction des nouvelles technologies-Appel d'offres concernant la fourniture de postes de travail et logiciels associés et d'imprimantes-Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 251W88 Page 059 - Délibération
251W88 Page 061Scolaire-Appel d'offres concernant la dotation en matériel informatique avec accès internet des écoles préélémentaires, des deux centre de vacances et la mise en place de cinq salles multimédia-Approbation du dossier de consultation des entre prises - Registre 251W88 Page 061 - Délibération
251W88 Page 063Fourniture de carburant-Approbation du marché passé avec la société francilienne de confort - Registre 251W88 Page 063 - Délibération
251W88 Page 064Finance-Vote de subvention aux associations et établissements publics - Registre 251W88 Page 064 - Délibération
251W88 Page 072Restauration scolaire-Avenant à contrat de maintenance de qualité de plat à l'avance - Registre 251W88 Page 072 - Délibération
251W88 Page 073Affaires économiques-Renouvellement de la convention de partenariat entre l'ANPE et la commune - Registre 251W88 Page 073 - Délibération
251W88 Page 074Jeunesse-Prise en charge de la formation BAFD (stage de perfectionnement) au profit de deux jeunes chellois - Registre 251W88 Page 074 - Délibération
251W88 Page 075Affaires foncières et juridiques-réitération sous forme authentique du bail à construction avec la S.A.R.L . E.R.A.M. chaussures (magasin GEMO) avenue du gendarme Casterman - Registre 251W88 Page 075 - Délibération
251W88 Page 077Foncier-Acquisition d'une entreprise de terrain pour alignement sise 34 Avenue Vaucanson - Registre 251W88 Page 077 - Délibération
251W88 Page 079Foncier-Acquisition d'une entreprise de terrain pour alignement sise 36 Avenue Vaucanson et 2 avenue Monge - Registre 251W88 Page 079 - Délibération
251W88 Page 081Foncier-Acquisition d'une entreprise de terrain pour alignement sise 1 Avenue Vaucanson - Registre 251W88 Page 081 - Délibération
251W88 Page 083Foncier-Acquisition d'une entreprise de terrain pour alignement sise 44 Avenue Vaucanson - Registre 251W88 Page 083 - Délibération
251W88 Page 085Affaires foncière et juridiques-Restructuration du centre commercial grande prairie approbation de l'acquisition de parts, correspondant au lot 1 - Registre 251W88 Page 085 - Délibération
251W88 Page 088Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 251W88 Page 088 - Délibération